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	<title>grâce royale &#8211; Atlasinfo</title>
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	<title>grâce royale &#8211; Atlasinfo</title>
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		<title>Aïd Al Fitr : Grâce Royale au profit de 1201 personnes</title>
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		<pubDate>Thu, 19 Mar 2026 19:50:58 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[A la Une]]></category>
		<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al Fitr]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
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		<category><![CDATA[Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[A l'occasion de l'Aïd Al Fitr, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 1201 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<div class="modal-body fixContentHeightDepeche">
<div class="sectionDepeche">
<p class="justifyText add-more-font-size-dep" dir="ltr">A l&rsquo;occasion d&rsquo;Aïd Al Fitr de cette année 1447 H-2026 G, le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice. Ces personnes sont au nombre de 1182 et se présentent comme suit :</p>
<p>*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1063 détenus se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 17 détenus.</p>
<p>&#8211; Remise de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 1045 détenus.</p>
<p>&#8211; Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 01 détenu.</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 119 personnes se répartissant comme suit :</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement ou son reliquat au profit de 43 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 07 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’amende au profit de 60 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement et d’amende au profit de 09 personnes.</p>
<p>Le Roi a également gracié des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’Approbation Royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 19 personnes, se répartissant comme suit:</p>
<p>-Grâce sur le reliquat de la peine privative au profit de 04 détenus.</p>
<p>-Remise de la peine privative au profit de 15 détenus.</p>
</div>
</div>
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			</item>
		<item>
		<title>Le Roi Mohammed VI accorde sa grâce à 681 personnes</title>
		<link>https://dev.atlasinfo.fr/maghreb/le-roi-mohammed-vi-accorde-sa-grace-a-681-personnes/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 04 Sep 2025 18:43:41 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[A la Une]]></category>
		<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al Mawlid Annabawi]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[A l&#8217;occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabawi, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 681 personnes dont certaines sont en détention et d&#8217;autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué. * Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>A l&rsquo;occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabawi, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 681 personnes dont certaines sont en détention et d&rsquo;autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.</strong></p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 488 détenus se répartissant comme suit:</p>
<p>-Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 12 détenus.</p>
<p>-Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 476 détenus. * Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 193 personnes se répartissant comme suit :</p>
<p>-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 65 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 09 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’amende au profit de 103 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 16 personnes.</p>
]]></content:encoded>
					
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		<item>
		<title>Aïd Al-Fitr: grâce royale au profit de 1533 personnes</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 31 Mar 2025 09:29:45 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[Societe]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al Fitr]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohamed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[A l&#8217;occasion de l&#8217;Aïd Al Fitr,  le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, a accordé sa grâce à 1533 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d&#8217;autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice. *Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>A l&rsquo;occasion de l&rsquo;Aïd Al Fitr,  le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, a accordé sa grâce à 1533 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d&rsquo;autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.</strong></p>
<p>*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1203 détenus se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 20 détenus.</p>
<p>&#8211; Remise de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 1178 détenus.</p>
<p>&#8211; Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 05 détenus.</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 299 personnes se répartissant comme suit :</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement ou son reliquat au profit de 54 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 16 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’amende au profit de 216 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement et d’amende au profit de 12 personnes.</p>
<p>-Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit d’une (01) personne.</p>
<p>Le souverain a accordé sa Grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’Approbation Royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 31 personnes, se répartissant comme suit:</p>
<p>-Grâce sur le reliquat de la peine privative au profit de 13 détenus. -Grâce sur le reliquat de la peine privative et de la peine d’amende au profit de 03 détenus. -Remise de la peine privative au profit de 12 détenus. -Commutation de la peine à mort en peine perpétuelle au profit d’un (01) détenu. -Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit d’un (01) détenu. -Grâce sur la peine d’amende au profit d’une (01) personne.</p>
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		<item>
		<title>Aïd Al Mawlid Annabaoui: Grâce Royale au profit de 638 personnes</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 16 Sep 2024 11:10:53 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[A la Une]]></category>
		<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al Mawlid Annabaoui]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[Le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, a accordé sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, à 638 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique lundi un communiqué du ministère de la Justice. * Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, a accordé sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, à 638 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique lundi un communiqué du ministère de la Justice.</p>
<p>* <strong>Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 481 détenus se répartissant comme suit</strong>:</p>
<p>– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 25 détenus.</p>
<p>– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 453 détenus.</p>
<p>– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.</p>
<p>* <strong>Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 157 personnes se répartissant comme sui</strong>t :</p>
<p>– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.</p>
<p>– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.</p>
<p>– Grâce sur la peine d’amende au profit de 100 personnes.</p>
<p>– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.</p>
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		<item>
		<title>Le SNPM qualifie de « vicieux » et d&#039; »inexact » le communiqué de la FIJ sur la grâce royale accordée à des journalistes</title>
		<link>https://dev.atlasinfo.fr/en-direct/le-snpm-qualifie-de-vicieux-et-dinexact-le-communique-de-la-fij-sur-la-grace-royale-accordee-a-des-journalistes/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 05 Aug 2024 16:22:31 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Culture-Medias]]></category>
		<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[FIJ]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[journalistes]]></category>
		<category><![CDATA[SNPM]]></category>
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					<description><![CDATA[Le communiqué de la Fédération Internationale des Journalistes (FIJ) au sujet de la grâce royale accordée récemment à des journalistes est "vicieux inexact", indique le Syndicat national de la Presse marocaine (SNPM).]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Dans une mise au point adressée à la FIJ, le SNPM a expliqué que les propos attribués au vice-secrétaire général de la fédération, Tim Dawson, cité dans ledit communiqué, « comportent des données erronées et vicieuses du point de vue de la forme, et sont même porteuses d&rsquo;un jugement politique sans aucun lien avec la tradition syndicale ».</p>
<p>« Il n’y a eu aucune coordination avec le SNPM, ni prise en compte de son avis par rapport à ce communiqué que nous considérons comme un document miné et politisé », a déploré le syndicat, rappelant qu&rsquo;il est de coutume que l’organisation syndicale représentant le pays membre de la FIJ soit consultée et que sa position soit prise en compte lors du traitement de tout dossier concernant ce pays, « chose qui n’a pas eu lieu ».</p>
<p>Selon la même source, le communiqué de la Fédération fait l’impasse sur la déclaration à la presse du président du SNPM à l’occasion de la grâce Royale, pour mettre en avant des conclusions propres à la Fédération, « ce qui est inacceptable pour un Syndicat membre de cette Fédération internationale ».</p>
<p>Le SNPM relève que la manière dont le communiqué a été publié ne respecte ni les rapports, ni les données ou encore moins les positions de la FIJ au sujet des journalistes qui étaient poursuivis dans des affaires de droit commun et non pas dans des dossiers en lien avec la presse et l’édition, en particulier le rapport élaboré par l’actuel Secrétaire général de la FIJ à l&rsquo;occasion de sa visite au Maroc.</p>
<p>Sur la base de ces observations, le SNPM qualifie de « précipité » ce communiqué qui ne se conforme pas aux règles de base de l’action syndicale, fondée sur la rigueur et l’objectivité et se référant aux rapports des organisations membres de la Fédération.</p>
<p>Le syndicat s’interroge en outre sur l’identité des journalistes auxquels le communiqué de la FIJ fait référence, surtout que le rapport annuel sur la liberté de la presse, publié dernièrement par le SNPM, et qui devrait être adopté par la fédération comme il est d&rsquo;usage avec les organisations professionnelles membres, ne fait aucune référence à ces données.</p>
<p>Le SNPM exprime d&rsquo;autre part son étonnement de voir la Fédération évoquer dans son communiqué l’affaire dite « Pegasus », sachant qu&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;un dossier qui a déjà fait l’objet d&rsquo;un examen minutieux en coordination avec la FIJ, estimant que celle-ci « n’a pas respecté, encore une fois, les positions, les communiqués et les rapports émanant du syndicat à ce sujet, ni les rapports et les déclarations de la fédération elle-même en la matière ».</p>
<p>Le communiqué, estime le SNPM, trahit clairement « le caractère politisé » de la dernière position de la FIJ qui reprend les allégations contenues dans le rapport de l’organisation « Forbiden Stories » sur le prétendu recours des autorités marocaines au logiciel « Pegasus » pour mettre sous écoute des journalistes marocains.</p>
<p>A cet égard, le syndicat rappelle que le gouvernement marocain avait demandé à cette organisation et à tous les médias ayant contribué à ce rapport, qui remonte à plus de quatre ans, à apporter des preuves et à recourir à la justice, sachant que les autorités marocaines avaient fourni des preuves suffisantes pour déconstruire ces allégations, en s’appuyant sur des expertises et des experts en technologie de pointe.</p>
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			</item>
		<item>
		<title>Les professionnels des médias au Maroc saluent la grâce royale accordée à trois journalistes</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 01 Aug 2024 12:42:51 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Culture-Medias]]></category>
		<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[journalistes]]></category>
		<category><![CDATA[Maroc]]></category>
		<category><![CDATA[MEDIAS]]></category>
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					<description><![CDATA[Les professionnels de la presse nationale ont hautement salué la grâce royale accordée à 2.476 personnes, dont des journalistes, à l’occasion de la Fête du Trône, qualifiant cette décision de « geste Royal d’une grande humanité ». Ainsi, le Syndicat national de la presse marocaine (SNPM), par la voix de son président, Abdelkebir Khchichine, a souligné que &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>Les professionnels de la presse nationale ont hautement salué la grâce royale accordée à 2.476 personnes, dont des journalistes, à l’occasion de la Fête du Trône, qualifiant cette décision de « geste Royal d’une grande humanité ».</strong></p>
<p>Ainsi, le Syndicat national de la presse marocaine (SNPM), par la voix de son président, Abdelkebir Khchichine, a souligné que cette grâce est un « grand geste royal humaniste » et un message visant à renforcer le processus des réformes, à même de promouvoir l’exercice de cette profession noble.</p>
<p>Ce geste intervient en droite ligne avec les mutations profondes et les réformes d&rsquo;envergure réalisées par le Royaume à tous les niveaux, selon le communiqué, appelant à prendre ce message avec « sérieux » et à « assumer nos responsabilités, chacun depuis sa position, au sein des entreprises médiatiques où la dignité des journalistes et du personnel doit être préservée, et à s’armer des valeurs d&rsquo;éthique et des règles de la déontologie professionnelle ».</p>
<p>Pour sa part, la Commission provisoire pour la gestion des affaires du secteur de la presse et de l&rsquo;édition a également salué cette grâce royale, qui « illustre encore une fois les dimensions humaines basées sur les principes de compassion et de magnanimité à l’égard des personnes graciées et leurs familles ».</p>
<p>Abondant dans le même sens, la Fédération Marocaine des Médias (FMM) a exprimé sa joie et sa satisfaction suite à la Grâce Royale à l&rsquo;occasion du 25ème anniversaire de l’accession de Sa Majesté le Roi Mohammed VI au Trône de Ses Glorieux Ancêtres.</p>
<p>En cette heureuse occasion, tous les membres de la Fédération expriment leur gratitude et leur reconnaissance au souverain pour ce geste humain Royal.</p>
<p>Dans un communiqué, la FMM a également appelé à plus de réformes dans le secteur des médias pour garantir le pluralisme au niveau des instances représentatives des journalistes au Maroc, tout en souhaitant que le Conseil National de la Presse puisse jouer son rôle essentiel en matière de promotion du secteur et d&rsquo;amélioration des conditions des journalistes et des entreprises de presse au Royaume.</p>
<p>De son côté, la Fédération marocaine des Editeurs de journaux (FMEJ) a salué cette sage décision royale, qui illustre le haut sens humaniste du Roi, l’interaction du Souverain avec les aspirations et les appels des forces démocratiques et des instances professionnelles et des droits de l’Homme, et Sa ferme volonté de consolider l’édifice démocratique du pays.</p>
<p>Dans un communiqué, la FMEJ a réitéré son « engagement sérieux sur la voie du développement de la presse nationale en vue de renforcer l&rsquo;espace des libertés et des droits de l&rsquo;Homme et de promouvoir les acquis professionnels, démocratiques et de développement, sous la sage conduite de Sa Majesté le Roi ».</p>
<p>Dans le même sillage, le Forum marocain des jeunes journalistes (FMJJ) a accueilli avec une « grande satisfaction » la bienveillante Grâce accordée par le Roi  à l&rsquo;occasion du 25ème anniversaire de son accession au Trône de Ses glorieux Ancêtres.</p>
<p>« Cette Grâce a apporté du baume aux cœurs des professionnels de la presse et des militants des droits humains », souligne un communiqué du FMJJ qui a salué « un geste Royal noble ».</p>
]]></content:encoded>
					
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			</item>
		<item>
		<title>Aïd Al Fitr: Grâce Royale au profit de 2097 personnes</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 10 Apr 2024 09:32:24 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al Fitr]]></category>
		<category><![CDATA[détenus]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[A l&#8217;occasion de l&#8217;Aïd Al Fitr, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 2097 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d&#8217;autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice. Ces personnes sont au nombre de 2097 et se présentent comme suit : Les bénéficiaires &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>A l&rsquo;occasion de l&rsquo;Aïd Al Fitr, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 2097 personnes, condamnées par différents tribunaux du Royaume, dont certaines sont en détention et d&rsquo;autres en liberté, indique un communiqué du ministère de la Justice.</strong></p>
<p>Ces personnes sont au nombre de 2097 et se présentent comme suit :</p>
<p>Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1809 détenus se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 131 détenus.</p>
<p>&#8211; Remise de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 1674 détenus.</p>
<p>&#8211; Commutation de la peine à mort en peine perpétuelle au profit d&rsquo;un (01) détenu.</p>
<p>-Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.</p>
<p>Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 270 personnes se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement ou son reliquat au profit de 67 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 13 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d’amende au profit de 179 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement et d’amende au profit de 11 personnes.</p>
<p>Le souverain a accordé sa Grâce à des détenus condamnés dans des affaires d’extrémisme et de terrorisme, qui ont obtenu l’Approbation Royale après avoir officiellement exprimé leur attachement aux constantes et aux sacralités de la Nation et aux institutions nationales, révisé leurs orientations idéologiques et rejeté l’extrémisme et le terrorisme. Ils sont au nombre de 18 personnes, se répartissant comme suit:</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine privative au profit de 10 détenus.</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine privative et de la peine d’amende au profit d&rsquo;un (01) détenu.</p>
<p>&#8211; Remise de la peine privative au profit de 07 détenus.</p>
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		<title>Révolution du Roi et du Peuple : 371 personnes graciées</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 19 Aug 2021 18:43:11 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[Révolution du Roi et du Peuple]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[A l&#8217;occasion de l&#8217;anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 371 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué. Ces personnes, au nombre de 371, se présentent comme suit : * Les bénéficiaires de la Grâce &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p><strong>A l&rsquo;occasion de l&rsquo;anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 371 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué</strong>.</p>
<p>Ces personnes, au nombre de 371, se présentent comme suit :</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 263 détenus se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 12 détenus.</p>
<p>&#8211; Remise de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 247 détenus.</p>
<p>&#8211; Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 04 détenus.</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 108 personnes se répartissant comme suit :</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement ou son reliquat au profit de 38 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement avec maintien de l&rsquo;amende au profit de 09 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d&rsquo;amende au profit de 60 personnes.</p>
<p>&#8211; Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit d’une (01) personne.</p>
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		<title>Aïd Al Adha: grâce royale au profit de 761 personnes</title>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 20 Jul 2021 18:50:00 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[En direct]]></category>
		<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[Aïd Al-Adha]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
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					<description><![CDATA[Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce, à l&#8217;occasion de l&#8217;Aïd Al Adha, à 761 personnes, dont certaines sont en détention et d&#8217;autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice. Ces personnes sont au nombre de 761 et se présentent comme suit: * Les bénéficiaires &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce, à l&rsquo;occasion de l&rsquo;Aïd Al Adha, à 761 personnes, dont certaines sont en détention et d&rsquo;autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.</p>
<p>Ces personnes sont au nombre de 761 et se présentent comme suit:</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 658 détenus se répartissant comme suit:</p>
<p>Grâce sur le reliquat de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 05 détenus.</p>
<p>Remise de la peine d&#8217;emprisonnement ou de réclusion au profit de 639 détenus.</p>
<p>Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 14 détenus.</p>
<p>* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 103 personnes se répartissant comme suit:</p>
<p>Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement ou son reliquat au profit de 40 personnes.</p>
<p>Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement avec maintien de l&rsquo;amende au profit de 04 personnes.</p>
<p>Grâce sur la peine d&rsquo;amende au profit de 57 personnes.</p>
<p>Grâce sur la peine d&#8217;emprisonnement et d&rsquo;amende au profit de 02 personnes.</p>
]]></content:encoded>
					
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		<title>Coronavirus: le roi Mohammed VI gracie 5.654 détenus</title>
		<link>https://dev.atlasinfo.fr/maghreb/coronavirus-le-roi-mohammed-vi-gracie-5-654-detenus/</link>
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		<dc:creator><![CDATA[infoatlas]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 05 Apr 2020 09:45:55 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[Maghreb]]></category>
		<category><![CDATA[détenus]]></category>
		<category><![CDATA[grâce royale]]></category>
		<category><![CDATA[roi Mohammed VI]]></category>
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					<description><![CDATA[Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce royale au profit de 5.654 détenus et ordonné de prendre toutes les mesures nécessaires pour renforcer la protection des détenus au sein des établissements pénitentiaires, particulièrement contre la propagation de l’épidémie du coronavirus, a annoncé le ministère de la Justice. Les détenus bénéficiaires de cette grâce royale &#8230;]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce royale au profit de 5.654 détenus et ordonné de prendre toutes les mesures nécessaires pour renforcer la protection des détenus au sein des établissements pénitentiaires, particulièrement contre la propagation de l’épidémie du coronavirus, a annoncé le ministère de la Justice.</p>
<p>Les détenus bénéficiaires de cette grâce royale ont été sélectionnés sur la base des critères humains et strictement objectifs, qui prennent en considération leur âge, leur état de santé et la durée de leur détention, ainsi que la bonne conduite dont ils ont fait preuve tout au long de leur incarcération, précise la même source.</p>
<p>Le ministère fait savoir que, compte tenu des circonstances exceptionnelles associées à l’état d’urgence sanitaire et des précautions qu’il impose, ce processus sera exécuté par étapes successives.</p>
<p>Les bénéficiaires de la grâce royale seront soumis à une surveillance, à des tests médicaux, ainsi que la mise en quarantaine nécessaire, à leur domicile, pour assurer leur sécurité.</p>
<p>&nbsp;</p>
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